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Marques déposées par EMIRAN CAPITAL TRUST entité trustale sociétaire de droit américain
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SN 10
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SN 10
EMIRAN CAPITAL TRUST entité trustale sociétaire de droit américain

Numéro de dépôt :
98744241
Date de dépôt :
29/07/1998
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
29/07/2008

Présentation de la marque SN 10

Déposée le 29 juillet 1998 par EMIRAN CAPITAL TRUST entité trustale sociétaire de droit américain auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SN 10 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1998-36 du 4 septembre 1998.

Le déposant est EMIRAN CAPITAL TRUST entité trustale sociétaire de droit américain, domicilié(e) dont le siège est sis : Office of Counsel James J. HASSON ESQ., 76 Bay Street, Staten Island, New York 10301, USA - États-Unis.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Francis KAHAN Avocat Etude du Professeur Emile E. GOUIRAN - France.

La marque SN 10 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98744241.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

03 05 16 24

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SN 10 est expirée depuis le 29 juillet 2008.

EMIRAN CAPITAL TRUST entité trustale sociétaire de droit américain a également déposé les autres marques suivantes : NICKEL , EURO FRESH , ESS


EMIRAN CAPITAL TRUST entité trustale sociétaire de droit américain - dont le siège est sis : Office of Counsel James J. HASSON ESQ., 76 Bay Street, Staten Island, New York 10301, USA - États-Unis


Francis KAHAN Avocat Etude du Professeur Emile E. GOUIRAN - France


Publication d'inscription - Publication au BOPI 2004-11

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1999-07

Inscription le 10 février 2004 - Transmission totale de propriété n°386687 - Publication au BOPI 2004-02-10

Inscription le 2 juin 2006 - Transmission totale de propriété n°435100 - Publication au BOPI 2006-06-02

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2006-28

Publication - Publication le 4 sept. 1998 au BOPI 1998-36

Produits pour nettoyer, lessiver, désinfecter, désodoriser, savons cosmétiques. Produits hygièniques. Désinfectants, produits pour aseptiser ou stériliser, produits pour stériliser ou aseptiser auto-percutants en aérosole. Mouchoirs, serviettes ou linge en papier pour le nettoyage, la toilette et à usage médical ou chirurgical. Mouchoirs ou serviettes en textile pour le nettoyage, la toilette ou à usage médical ou chirurgical.

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).